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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ARTIC
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Oxy@
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oxy@
ARTIC, GIE

Numéro de dépôt :
4195901
Date de dépôt :
10/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2025
Oxy@ de ARTIC

Présentation de la marque Oxy@

Déposée le 10 juillet 2015 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ARTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Oxy@ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ARTIC domicilié(e) 405 Rue Andre Cousinet, Pole d Activites de l Esperance - 14100 - LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 743 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIC, M. ROBERT Pascal domicilié(e) 405 Rue Andre Cousinet, Pole d'Activites de l'Esperance - 14100 - LISIEUX - France.

La marque Oxy@ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxy@ arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

ARTIC a également déposé les autres marques suivantes : DREAM ICE CREAM ARTIC , POMO , VERYTIC , POMO Gestion Interne , Oxyane


ARTIC, GIE - 405 Rue Andre Cousinet, Pole d Activites de l Esperance - 14100 - LISIEUX - France - SIREN 780743175


ARTIC, M. ROBERT Pascal - 405 Rue Andre Cousinet, Pole d'Activites de l'Esperance - 14100 - LISIEUX - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 6 octobre 2015 - Retrait partiel n°655489 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684712 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Comptabilite ; gestion de fichiers informatiques ;

Numerisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.